Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site « www.spachauxdefonds.ch ».

Ce site est sous la responsabilité de la spachauxdefonds.ch Pour tous renseignements, reportez-vous à la rubrique contact.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants :

Coordonnées

Ce site est la propriété de la SPA La Chaux-de-Fonds
Société Protectrice des Animaux
Rue de l’Est 8
2300 La Chaux-de-Fonds

Création du site Internet

https://abcmedia.ch/

Hébergement

Hébergement géré par abcmedia.ch en partenariat avec infomaniak

Mentions

spachauxdefonds.ch se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. spachauxdefonds.ch ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.

Non divulgation des informations

spachauxdefonds.ch s’engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement utilisées dans le cadre de notre site afin de vous faire parvenir des informations diverses.

Propriété intellectuelle

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.

Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code), restent la propriété exclusive de spachauxdefonds.ch. Cet ensemble d’éléments constitue le caractère particulier et original du présent site.

Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respective de leurs auteurs. Sauf autorisation expresse de l’auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site spachauxdefonds.ch ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé.

Sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, de tout ou partie de ce site et/ou de l’un de ses éléments par la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à spachauxdefonds.ch (par la technique du « framing ») ou par l’insertion d’une image appartenant à, ou faisant partie de spachauxdefonds.ch dans une page n’appartenant pas à spachauxdefonds.ch (par la technique du « in-line linking »).

Ces documents ne doivent être copiés ou diffusés sur un réseau d’ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale.

Le site spachauxdefonds.ch est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de spachauxdefonds.ch constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Rue de l'Est 8
2300 La Chaux-de-Fonds
+41 32 968 64 24

Réception téléphonique
Du Lundi au Vendredi de 9h00 à 11h30

Pour les bons de castrations
Notre bureau est ouvert, les mardis et jeudis de 9h00 à 11h30

© 2021 S.P.A La Chaux-de-Fonds Mentions légales